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Objet du tutoriel ¶ 

Le TUTORIEL est un lieu d’échange et d’entraide communautaire basé sur un système de mise en ligne de photos/vidéo de montage lié à l’entretien automobile,

Le principe d’utilisation de ce tutoriel est de mettre en ligne des vidéo/ tutoriels/ photos de montage de pièce (visibles ou invisibles ou pas de précisions) en ce qui concerne le domaine de l’automobile, à condition de respecter les limites posées par les règles d’utilisation ci-dessous.

Règles d’utilisation ¶ 

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Le contributeur transfère à titre gratuit le droit d’utilisation, de reproduction, et de diffusion à Oscaro.com, de son tutoriel : notamment ceux d'imprimer, faire imprimer, traduire, faire traduire, publier, faire publier, reproduire, faire reproduire, de quelque façon que ce soit les articles, contributions et photos destinées au tutoriel OSCARO, et ce quel qu’en soit le support.

Le contributeur aura la possibilité de faire retirer son tutoriel, moyennant un préavis de deux mois à réception de cette demande.

Pour cela sa demande devra être faite par lettre recommandée avec AR, à laquelle sera jointe une copie de sa pièce d’identité.

Le contributeur ne pourra se voir octroyer aucune rétribution financière de quelque nature que cela soit.

Le contributeur déclare être le seul et unique titulaire des droits d’auteurs sur l’œuvre et garantit à OSCARO.COM, la jouissance libre et entièreté toutes servitudes des droits faisant du contrat contre tous troubles, revendications et évictions quelconques.

La présente session est consentie pour tout pays.

Toute contribution devra être au préalable acceptée et validée par OSCARO. COM. pour pouvoir être publiée.

OSCARO.COM se réserve le droit, et ce sans avoir à le motiver :

- de ne pas publier,

- de demander au contributeur de le modifier son tutoriel,

- de modifier le tutoriel sur des points mineurs, sans accord du contributeur.

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La reproduction de photos, dessins, brevets, vidéos… dont le contributeur n’a pas les droits,

La reproduction de photos, dessins, vidéo , tendant à être assimilé au démarchage publicitaire ,

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Tous tutoriels sans rapport avec le domaine de l’entretien automobile,

Les photos, dessins, termes, vidéos… publiés sur le TUTORIEL ne devront pas dénigrer ou diffamer, au regard de l’application de la Loi, une marque commerciale ou personne physique.

Les tutorielS en langue autre que le Français ne pourront être acceptés.

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De ce fait, Toutes réparations, modifications mécaniques ou électroniques, changements de pièces effectuées à la suite d’informations, conseils, contenues sur le TUTORIEL sont de la responsabilité des personnes les mettant en pratique

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Droit applicable ¶ 

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